mercredi 26 mai 2010

La justice américaine

     Dans la saga "Politique américaine", pour mieux comprendre le fonctionnement des Etats Unis, nous allons voir aujourd'hui la justice américaine. Assez particulière, elle est très différente de la justice française, en mieux ou en pire, je vous laisse seul juge.


     Pour comprendre la justice américaine, il faut la divisée en deux parties. La première est sur le plan de l'état, et l'autre est sur un plan fédéral. 

Système judiciaire par états
     Commençons par la partie inférieure dans l'échelle judiciaire de l'état. Nous avons les tribunaux de première instance (Trial courts), ou bien les tribunaux de petit procès, suivant l'importance de l'affaire. Au sommet de la pyramide, chaque état possède au moins une Cour Suprême.  Le Texas et l'Oklahoma en possède deux, une pour la justice civile, et l'autre pour le pénal. Les plus gros états possèdent une cours d'appel intermédiaire.
Les juges sont élus par les citoyens. 

Système judiciaire fédéral
     Ces tribunaux mettent en cause les affaires relevant du droit fédéral. En bas de la pyramide, nous avons les tribunaux de district. Chaque état en contient au moins un (94 sur l'ensemble du pays), mais il peut en y avoir jusqu'à quatre. Le nombre de juges varie selon les besoin (entre 1 et 24).
En dessous se trouve les cours d'appel fédérales. Elles font audiences aux affaires emmenées en appel contre les décisions des tribunaux de District. Elles sont treize sur le pays, et s'occupent des territoires qui les incombent. Trois magistrats président les audiences.

Cour Suprême des Etats Unis
     Et enfin la plus haute puissance judiciaire est la Cour Suprême des USA. C'est le dernier recours, ses jugements sont sans appel. Elle s'occupe des affaires judiciaires de haute importance, pour ce qui concerne la constitution, la loi des états, les traités, les états étrangers, ainsi que l'Etat fédéral (elle peut juger son propre gouvernement). Un de ses plus grands pouvoirs, reste son droit de contrôle sur les lois votées par le Congrès. Elle peut refuser si elle ne la trouve pas constitutionnelle. Elle possède 9 juges dont 1 "Chief Judge"


Cours Suprême des USA à Washington DC
     Les juges fédéraux (ensemble des juges du système judiciaire fédéral) sont nommés, et non élus. C'est le Président des USA, en concertation avec le Sénat, qui les remplace quand ils partent (plus directement, pour la Cour Suprême des USA). En effet, ces juges ont un mandat à vie. Ils décident aux même quand ils arrêtent. 


     Pour beaucoup, cette méthode est énormément contestable, affectant la neutralité, de  la justice fédérale (les juges mis en place ont souvent les mêmes avis politique que le président). Deux dictons sont connus pour cette méthode, "pour devenir juge fédéral il faut, soit avoir l’intuition de choisir un futur Sénateur comme voisin de chambre à l’Université, soit, si l’on ne le réussit pas,  choisir un futur Sénateur comme premier associé". Ce dictons fonctionnent peut être pour les cours fédérales inférieures, mais beaucoup moins, pour la Cour Suprême des USA.

     En conclusion, pour comprendre ce qu'est la justice américaine, il faut finalement comprendre qu'elle a autant d'importance et de poids que le Congrès. Dans l'histoire, les juges ont souvent fortement influencé le débat politique et l'évolution de la société.

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